Le rôle des commissions
Les commissions municipales, mises en place lors du conseil municipal du 28 avril 2014, sont prioritairement chargées d’étudier les dossiers à soumettre au conseil municipal.
Elles ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur compétence. Les élus y discutent des problèmes concrets des Condécourtois(ses) et proposent des solutions. Les décisions sont soumises au vote du conseil municipal ou sont prises directement par le maire, selon les cas.
Le maire est Président de droit de chacune d’elles.
Les commissions
La Caisse des Ecoles est un établissement public municipal, juridiquement autonome, dont le budget est distinct de celui de la Ville à laquelle il est rattaché. Elle soutient et organise aujourd’hui pour les enfants de l’école publique maternelles et élémentaire de notre ville des actions à caractère social et culturel.
La Caisse des Ecoles est présidée de plein droit par le Maire.
- Membres élus : Laurent BERNARD, Fatima HUIN, Cosette RABASSE
- Membres parents d’élèves : en cours
La CCAS est un établissement public municipal, juridiquement autonome, dont le budget est distinct de celui de la Ville à laquelle il est rattaché. Il est chargé d’animer une action générale de prévention et de développement social dans la commune.
Il a un rôle administratif : réception des demandes et aide à la constitution et à la transmission des dossiers aux autorités compétentes. Il a un devoir de discrétion.
La CCAS est présidé de plein droit par le Maire. Elle est constituée paritairement d’élus locaux désignés par le Conseil Municipal et de membres extérieurs locaux.
Elle a un budget autonome subventionné par la commune.
- Membres élus : Catherine DARU, Claire DUFLAUT, Fatima HUIN, Cosette RABASSE.
- Membres extérieurs : en cours.
Le Comité National d’Action Sociale pour le Personnel des Collectivités Territoriales constitue un outil précieux pour les responsables des structures locales. Il leur propose en effet une offre unique et complète de prestations pour améliorer les conditions matérielles et morales de leurs personnels, agents de la fonction publique territoriale et salariés d’établissements publics.
Titulaire : Ingrid Traversié
Membre : Danielle Méry
Elle est chargée d’ouvrir et de contrôler les offres de prix dans le cadre d’un marché public. Elle est composée du Maire, président ou son représentant, de 3 membres titulaires élus par le Conseil Municipal, de 3 membres suppléants élus par le Conseil Municipal,
- Titulaires : Michel FINET, Catherine DARU, Alain TEILLAND, Pascal BEAUCHER, François DEGORGE.
- Suppléants : Philippe DAYOT, Franck ECALARD, Marc SARGERET.
Elle est chargée de l’élaboration du Bulletin d’Informations Municipales, du site internet de la commune et de toutes les infos ou communications lors de manifestations particulières.
- Titulaire : Philippe DAYOT
- Membres : Laurent BERNARD, Claire DUFLAUT, Fatima HUIN, Cosette RABASSE.
Elle est chargée de la programmation budgétaire, des finances, de l’établissement du budget, du Compte Administratif et de leur suivi.
- Titulaire : Alain TEILLAND
- Membres : François DEGORGE, Maria MARCINIK
Elle est chargée d’étudier tous les problèmes liés à l’urbanisation du village, aux chantiers de construction décidés par la commune et des travaux d’aménagement des bâtiments et de l’espace public.
- Titulaire : Pascal BEAUCHER
- Membres : Philippe DAYOT, François DEGORGE, Franck ECALARD, Fabien MOREAU, Patrice POUCET, Marc SARGERET.
Aux côtés des équipes enseignantes, la commission s’attache à améliorer les conditions d’apprentissage des élèves, à favoriser leur accès à des loisirs divers, à étayer le parcours des élèves en difficulté.
La commission participe aux Conseils d’Ecole et établit le budget qui lui est dédié : frais de sorties (piscine, etc…), achat de fournitures et matériel scolaire, traditionnel cadeaux aux élèves partant en 6e. La commission prend également en compte les besoins en investissement annuels, détaillés par les équipes enseignantes.
La commission soutient par ailleurs les missions du Réseau d’Aides Spécialisées aux Enfants en Difficulté (RASED).
Elle s’attache enfin à développer l’offre de services « périscolaires » : restauration, garderie, Aide au Travail Scolaire (ATS).
- Titulaire : Catherine DARU
- Membres : en cours